APC
Présentation de la marque APC
Déposée le 21 juillet 1994 par la société étrangère SCHNEIDER ELECTRIC IT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APC est expirée depuis le 21 juillet 2024.
SCHNEIDER ELECTRIC IT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2004 n°2268601 - Publication au BOPI 2004-07-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Inscription le 6 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439818 - Publication au BOPI 2006-09-06
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 22 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631534 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2014 n°2569961 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-20
Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645870 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02